Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAM PILS
BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A.

Numéro de dépôt :
1105281
Date de dépôt :
28/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAM PILS

Déposée le 28 août 1979 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAM PILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DES TROIS CANTONS domicilié(e) FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque GAM PILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GAM PILS est expirée depuis le 28 août 1989.

BRASSERIE DES TROIS CANTONS a également déposé les autres marques suivantes : VAL JOLY , TAGLAY , CRISTALSAAZ , 3 CANTONS SPECIALE 7 , CRISTALSAAZ , VIEUX BEFFROI , BOCK AURORE , TAGLAY , RYNDAL , BIERE DE GARDE DE LA PETITE SUISSE DU NORD


BRASSERIE DES TROIS CANTONS S.A. - FELLERIES, 59740 SOLRE LE CHATEAU, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Bière.